Mentions légales

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à SGO Informatique,  42 esplanade Albert Schweitzer – 31130 Balma ou envoyez-nous un message par notre formulaire de contact.

SGO Informatique
42 esplanade Albert Schweitzer
31130 Balma

05 31 61 61 46
contact@i-sgo.fr

Entreprise individuelle
SIRET : 42460622600084
APE : 6202A
TVA Intracom. : XXXXXXXXXXXXXX

Directeur de publication : Stéphane Giordano

Hébergement

SGO Informatique, 7 route de Pin-Balma, 31130 BALMA
Téléphone : +33 5 34 61 61 45

Propriété intellectuelle

Le contenu multimédia du site Internet www.i-sgo.fr est la propriété exclusive de l’entreprise SGO Informatique. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Ainsi toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site web de SGO Informatique

L’entreprise SGO Informatique s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.
Si toutefois et malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions gré de bien vouloir nous en informer en nous écrivant grâce au formulaire prévu à cet effet.

Liens vers le site Internet www.i-sgo.fr

Le site Internet www.i-sgo.fr autorise tout site Internet ou support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu après autorisation expresse écrite de la part de SGO Informatique. SGO Informatique refusera toute demande ayant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.